Conditions d’utilisation

1. Le Service

ImageNovaAI est une plateforme de génération, de retouche et d’amélioration d’images par IA qui orchestre des modèles d’IA tiers. Nous ne garantissons ni la disponibilité ni la qualité des résultats d’un fournisseur ou modèle donné.

2. Comptes

Vous devez fournir des informations exactes, protéger vos identifiants et avoir au moins 18 ans ou avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre juridiction.

3. Crédits et facturation

• Les abonnements sont facturés à l’avance de manière récurrente via Stripe.
• Les crédits d’abonnement sont attribués au début de chaque cycle de facturation et ne sont pas reportés, sauf indication contraire.
• Les recharges de crédits sont des achats ponctuels et n’expirent pas, sauf indication contraire.
• Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment ; la résiliation prend normalement effet à la fin de la période de facturation en cours.

4. Utilisation autorisée

Vous ne devez pas utiliser le Service à des fins illégales, frauduleuses, trompeuses, portant atteinte aux droits de tiers, haineuses, violentes ou pour créer des contenus nuisibles et non consentis. Cela inclut les contenus sexuels impliquant des mineurs ainsi que l’usurpation d’identité ou les hypertrucages nuisibles. Nous pouvons suspendre les comptes qui enfreignent ces règles et signaler toute activité illégale lorsque la loi l’exige.

5. Propriété et droits sur les résultats

Les droits relatifs aux résultats générés par l’IA peuvent dépendre des conditions du fournisseur sous-jacent. Lorsque cela est autorisé, les offres payantes incluent une licence d’utilisation commerciale. Nous ne garantissons pas que les résultats soient exempts de revendications de propriété intellectuelle de tiers.

6. Contenus importés

Vous restez propriétaire des images importées et nous accordez une licence limitée pour les traiter, les stocker et les transmettre uniquement afin de fournir le Service, y compris par l’intermédiaire de fournisseurs d’IA tiers.

7. Exclusions de garantie

Le Service est fourni en l’état, sans garantie d’aucune sorte. Les résultats générés par l’IA peuvent être inexacts, incomplets ou inadaptés à un usage particulier.

8. Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale autorisée par la loi, ImageNovaAI ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l’utilisation du Service.

9. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions. La poursuite de l’utilisation du Service après l’entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des Conditions révisées.

10. Contact

Toute question concernant ces Conditions peut être envoyée à [email protected].